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SEANCE DU CONSEIL - COMMUNICATION | vellerat

Séance du 2 mars 2015

 

CEP

 

La séance du Conseil communal est précédée par une rencontre entre les responsables de la CEP (Charly Flück et Emmanuel Contesse). L'entrevue permet de cerner la suite donnée au projet, telle qu'elle est proposée par le Groupe de conduite. Il n'y aura pas de travaux en 2015 ; le pique-nique de la CEP est ainsi abandonné. Dans les années qui viennent, la somme restant à disposition de la CEP servira à l'entretien courant des ouvrages réalisés.

 

Chemin de la montagne

 

Le dossier de subventionnement – Patenschaft, canton – est bouclé. La demande de permis de construire prend le relai (mise à l'enquête publique, soumissions). Les choses suivent leur cours normalement.

 

PAL

 

Le rapport d'opportunité transmis au Service du développement territorial (SDT). Le dossier doit connaître son aboutissement dans les mois qui viennent. Pour rappel, l'Assemblée communale dispose de la souveraineté de décision en matière d'aménagement local du territoire, sous réserve d'approbation de l'autorité cantonale. Il faut de même remarque que le PAL local s'inscrit dans la planification territoriale de l'Agglomération de Delémont.

 

 

03.03.2015
MAIRIE

 

 

 
ASSEMBLEE COMMUNALE EXTRAORDINAIRE | vellerat

19 février 2015 - Chemin de la montagne: une option décisive

 

L'Assemblée communale a accepté à l'unanimité le crédit de Fr. 320'000.-- pour la réfection du chemin de la montagne. De multiples questions ont été posées à ce sujet; elles ont reçu les réponses idoines, donnant toute satisfaction aux ayants droit. Le dossier entre désormais dans sa phase de réalisation... administrative.

 

20.02.2015

MAIRIE

 

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL - COMMUNICATION | vellerat

Séance du 16 février 2015

 

Chemin de la montagne

 

Le dossier suit son cours. Il a été déposé auprès du Parrainage suisse pour les communes de montagne (Patenschaft). L'assemblée communale du 19 février se prononcera sur le crédit de construction nécessaire à la réalisation du projet (320'000 francs). La présentation de ce dernier sera assurée par les responsables communaux, le représentant de l'Office de l'environnement et l'ingénieur en charge d'Ecoeng.

 

Règlement d'entretien des chemins

 

L'approbation prochaine d'un règlement d'entretien découle directement du subvention-nement du chemin de la montagne par des fonds publics. Le Conseil a procédé à une pre-mière lecture d'un règlement global pour l'ensemble du territoire communal. La tendance majoritaire qui se dégage au sein de l'exécutif local est de procéder en deux temps, dont le premier serait l'adoption d'un règlement spécifique d'entretien du chemin de la montagne. Une extension de ce règlement aux autres chemins concernés interviendrait ultérieurement.

 

Odeurs nauséabondes de Choindez

 

A la demande de la direction de Choindez, la séance de relevé fixé au 17 février a été repor-tée, cela en raison de l'impossibilité pour l'usine de procéder aux essais avec le nouveau produit qu'elle a acquis et affecté à la désulfuration. En effet, la production sera interrom-pue durant quelque temps (chômage technique), ce qui ne permet pas de tester le nouveau procédé de désulfuration à disposition. Pour information, Von Roll a fait parvenir à la com-mune un démenti à l'annonce récente de la RTS, qui concluait à une fermeture prochaine de l'usine de Choindez.

 

17.02.2015
MAIRIE

 

 

 
ASSEMBLEE COMMUNALE EXTRAORDINAIRE | vellerat

Conformément à l’Article 11, alinéa 2 du Règlement d’organisation de la commune, les ayants droit sont convoqués à une

 

Assemblée communale extraordinaire, jeudi 19 février 2015, à 20 heures

à la Salle communale

 

Ordre du jour :

 

1. Procès-verbal de la dernière assemblée ;

2. Examiner le rapport et le devis estimatif et, sous réserve du subventionnement nécessaire à la réalisation du projet, approuver un crédit de Fr. 320'000.-- pour la réfection du chemin de la montagne ; donner compétence au conseil communal pour le financement et sa consolidation.

 

27.01.2015

CONSEIL COMMUNAL

 

 

 
SEANCE DU CONSEIL – COMMUNICATION | vellerat

Séance du 19 janvier 2015

 

Assemblée Interligne TGV

 

Depuis sa fondation, la commune de Vellerat est membre d'« Interligne TGV Bienne – Belfort ». On pourrait s'étonner de sa décision d'adhérer à cette association. Il s'agissait à l'époque de se montrer solidaire d'un projet de développement régional. La solidarité n'a nul besoin de support spectaculaire (grand bourg ou ville) pour s'exprimer. Et c'est donc sur la base de ce principe que le Conseil communal se fait annuellement un devoir de participer à l'assemblée générale d'Interligne. La dernière en date a eu lieu samedi 17 janvier à Delle. Vellerat y était donc dûment représenté par deux de ses membres.

 

Protection de la population

 

Les habitants sont prévenus du prochain essai de sirène fixé au mercredi 4 février de 13h.30 à 14 heures.

 

Chemin de la montagne

 

Le dossier est dans sa dernière phase de finalisation administrative. Une assemblée communale extraordinaire chargée d'approuver le crédit devrait se réunir le 19 février. Reste en suspens l'approbation du Règlement communal d'entretien des routes et chemins. Il est actuellement en consultation auprès des membres du conseil. Le début des travaux est prévu pour la fin août 2015.

 

Eaux de source et de surface sur le territoire communal

 

Le Conseil communal a décidé d'entreprendre une investigation globale quant à l'apport et à la résurgence d'eaux souterraines ou de surface sur le territoire communal. Une parcelle privée régulièrement mise à mal est aujourd'hui au centre de l'attention de l'exécutif local. D'autres endroits doivent être examinés de près. Un géologue sera appelé tout prochainement sur place afin d'évaluer la situation et de préconiser, avec le Conseil communal, les mesures à prendre, visant à assainir les sols.

 

 

20.01.2015
MAIRIE

 
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